Procès

Quand et pourquoi ?

Comme IRL, vous pouvez si vous le souhaitez intenter un procès à un autre personnage. Plus couramment, la ville intentera un procès aux criminels lorsqu'ils seront suspectés de délits graves requérant des poursuites judiciaires (se référer au Code Civil). A prioris vous pouvez intenter un procès à n'importe qui pour n'importe quoi, mais naturellement les demandes seront filtrées et il ne faut pas perdre de vue que c'est une procédure qui peut couter cher.


Comment intenter un procès ?

Le Tribunal est géré par l'Etat, à ce titre c'est par courrier aux Agents Fédéraux que vous devez mettre en place une demande. Essayez toujours de discuter avec l'accusé avant d'engager cette procédure, un arrangement à l'amiable est préférable. Pour qu'elle soit acceptée par un juge, vous devrez fournir avec votre demande:
- Le nom du ou des personnage(s) plaignant(s), et éventuellement de son ou leur(s) avocat(s).
- Le nom du ou des personnage(s) accusé(s).
- Le motif.
- Un court playdoyer destiné à persuader le Juge qu'il y a eut délit et que vous êtes en possession de suffisament de preuves ou de témoins pour que votre accusation ait une chance d'aboutir. Il s'agit de persuader, pas de convaincre, donc avoir un avocat à l'aise avec la langue francaise peut vous aider grandement ... Cette condition a pour but d'éviter de faire 5 procès par semaine pour des broutilles.

Le juge examinera votre demande, vérifiera éventuellement vos preuves si elles lui semblent douteuses, et vous répondra si oui ou non il accepte le procès.


Qui est impliqué ?

Plusieurs personnages (devant chacun appartenir à un joueur différent) seront impliqués:
- Le Juge, qui sera interprété par un Agent Fédéral (vraisemblablement moi même).
- Le Procureur, qui ménera l'accusation. Ce pourra être l'avocat du plaignant (y compris la ville en cas de délit) ou éventuellement un Agent Fédéral.
- L'avocat de la défense, ou l'accusé lui même s'il le souhaite.
- Selon l'importance de l'affaire, un Jury pourra être formé. Une quinzaine de personnages seront tirés au hasard parmis les joueurs, et la défense et l'accusation pourront chacun en récuser un nombre déterminé pour qu'on en ait à la fin (en éliminant ceux qui n'auront pas répondu) 5 ou 6. Etant donné la difficulté de gérer un tel système, il restera exceptionnel, on utilisera un jury de PNJs géré par le Juge et le charisme des deux parties pour déterminer le verdict.

Notez que n'importe qui peut être avocat, et qu'un avocat avec un fort charisme (pour persuader les PNJs) et une bonne maitrise de la langue francaise (pour les PJs) a de meilleurs chances de vous gagner un procès. Naturellement vous pouvez vous défendre vous même.


Comment plaider ?

Chaque parties fera son exposé chacun à son tour, en commencant par l'accusation. Là encore la maitrise de la langue francaise est déterminante, il s'agit de persuader le jury que vous dites la vérité, même si ce n'est pas le cas. Rappelons quand même que si un mensonge est avéré, il s'agit de parjure et vous encourerez des sanctions lourdes.

Je n'ai pas grand chose à vous dire pour vous aider à construire votre playdoyer, si ce n'est de vous documenter un peu sur ce qui s'est fait IRL et IG. Voyez ce qui a marché ou non, essayez de le récupérer. Quelques détails néanmoins sur ce qui est faisable actuellement:
- Il existe plusieurs services administratifs d'expertise (de courrier, de contrats ...), ce sont de bons moyens d'obtenir des preuves fiables.
- Un Code Civil devrait être accessible, le connaitre et pouvoir le citer peut étayer vos accusations. En théorie vous ne pouvez être accusé d'un crime qui ne figure pas dans les lois, et une loi créée après le délit ne s'y applique pas.
- De par leur fonction, les Notaires sont censés être des témoins plus fiables que les citoyens lambda.
- N'hésitez pas à citer des témoins. Si vous fournissez leur nom à la cour, ils pourront être convoqués à témoigner sous serment.

Lors du playdoyer, la partie adverse peut émettre des "objections" si elle trouve que les questions ou les preuves sont irrecevables. Le Juge décidera si elles sont valides ou non. Des objections valables et bien placées sont un plus pour votre dossier, mais naturellement des objections sans fondement vous pénaliseront. A l'avocat de connaitre son boulot ...


Résultat

Une fois les playdoyers terminés, le Jury délibérera:
- "Non lieu", c'est à dire que le fait délibéré n'a pas eut lieu.
- "Non coupable", c'est à dire que le fait a bien eut lieu mais que l'accusé n'y est pour rien.
- "Coupable avec circonstances atténuantes".
- "Coupable".
- "Coupable avec circonstances aggravantes".

En fonction de ce choix, le Juge déterminera une peine à appliquer à l'accusé. Les frais de justice (fixés eux aussi par le juge, selon la durée du procès, les expertises ayant été nécessaires ...) seont à la charge du perdant. Si l'une ou plusieurs des parties pense que le procès n'a pas été équitable, il peut demander un "Appel", c'est à dire que le procès soit refait. Comme au départ, il devra justifier son choix en refaisant une demande par courrier.